Équi-libre

Qui sommes-nous ?

Nom du site web : Equi-libre
Adresse du site : https://equi-libre31.com/

Propriétaire : Kristelle Daubasse
Responsable de publication : Kristelle Daubasse

Hébergement : LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services) – 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS FRANCE

Personne morale 

Chef d’exploitation individuelle agricole – n° Siret 50009949400022 – TVA FR76500099494 : 06 22 91 83 33 – equi-libre.kris@live.fr – 460 chemin d’embrusq 31330 Merville
 


 

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Crédits

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    1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

    1. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

    1. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

    1. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

    1. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

    1. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

    1. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

    1. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

    1. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique